Le Plan Local d'Urbanisme

Bien plus qu’un simple document d’urbanisme, le Plan Local d’Urbanisme est un véritable outil d’harmonisation économique et social dont l’un des objectifs est d’assurer la qualité de vie au sein de chaque commune.

Vous trouverez ci joint :

-          Les délibérations municipales prises dans le cadre de l’élaboration du PLU,

-          L’avis d’enquête publique,

-          L’arrêté d’enquête publique,

-          Les documents du PLU : à savoir le rapport de présentation, le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), le Règlement, le Plan de Zonage, la liste des emplacements réservés (ER), les orientations d’aménagement et de programmation (OAP), les annexes.

-          Les observations éventuelles du public.

Arrêté d'enquête publique


Document PDFArrêté d'enquête publique.pdf

Avis d'enquête publique


Document PDFAvis d' enquete publique.pdf

Bilan de la concertation


Document PDFBilan de la concertation.pdf

Délibérations municipales

Arrêt du projet PLU & bilan de la concertation


Document PDFArrêt du projet de PLU et bilan de la concertation.pdf

Projet d'Aménagement et de Développemen Durable (PADD)


Document PDFdébat PADD.pdf

Prescription du PLU


Document PDFPrescription du PLU.pdf

Les documents PLU

Rapport de présentation


Document PDF1-Rapport de présentation.pdf

Projet d'aménagement et de développement durable


Document PDF2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable.pdf

Le règlement


Document PDF3- règlement.pdf

Plan de zonage


Document PDF4a_PLAN_D_ENSEMBLE.pdf

Orientation d'aménagement et de programmation


Document PDF6- Orientations d'Aménagement et de Programmation.pdf

Les annexes

Servitudes d'utilité publique (SUP)

          La liste des SUP

 


Document PDFA5_Péone_16-12-2016.pdf

Plan de prévention des risques

          Annexes


Document PDFANNEXE 4.1 carte historique des phénomènes de crues .pdf

          Plan de Prévention des Risques: crues torrentielles


Document PDFCARTE DES ALEAS TORRENTIELS septembre-2008.pdf

          Plan de Prévention des risques: mouvements de terrain


Document PDFcarte des aléas oce400_444.tif-Coul-06-septembre-20.pdf

Périmètre de préemption urbain


Document PDFDroit de Préemption Urbain.pdf

Obligation légale de débroussaillement


Document PDFArrêté de débroussaillement.pdf

Annexes sanitaires

Alimentation en eau potable

          Diagnostic eau potable

          Schéma d'alimentation en eau potable


Document PDFPhase1-annexe2-SCHEMA_RES2.pdf

          Cartouche alimentation en eau potable


Document PDFCartouche AEP.pdf

Assainissement

          Eaux pluviales


Document PDFEt prélim - Notice explicative.pdf

          Schéma assainissement

          Annexes

         


Document PDFAnnexe 1 - RI1_06_bassins_versants VALBERG.pdf

Cartouche annexe sanitaire


Document PDFCartouche Annexes sanitaires.pdf

Protection des ressources


Document PDFProtection des sources.pdf

Les observations éventuelles du public